Déposée le 22 avril 1986 par ASTRA-CALVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ASTRA-CALVE, domicilié(e) Tour Europe, La Défense, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2066659) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Service des Marques domicilié(e) (dossier no 2066659) - France.
La marque RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351778.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASTRA-CALVE - Tour Europe, La Défense, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2066659) - France
Mary Helen Vorillon Service des Marques - (dossier no 2066659) - France
Renouvellement sans limitation le 4 avril 1996 n°2066659 - Publication au BOPI 1996-04-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles, margarines;sauces à salade; conserves.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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