RUBAN VERT
Présentation de la marque RUBAN VERT
Déposée le 23 février 1989 par la Société Anonyme (SA) ASTRA-CALVÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUBAN VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RUBAN VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516146.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUBAN VERT est expirée depuis le 23 février 2009.
ASTRA-CALVÉ a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 février 1999 n°2138477 - Publication au BOPI 1999-02-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32