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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ASTRA-CALVÉ
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PATY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATY
ASTRA-CALVÉ Société anonyme

Numéro de dépôt :
1516152
Date de dépôt :
23/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2009
PATY de ASTRA-CALVÉ

Présentation de la marque PATY

Déposée le 23 février 1989 par la Société Anonyme (SA) ASTRA-CALVÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASTRA-CALVÉ domicilié(e) 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2138472) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence domicilié(e) (dossier no 2138472) - France.

La marque PATY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATY est expirée depuis le 23 février 2009.

ASTRA-CALVÉ a également déposé les autres marques suivantes : UNIL , BLUE BAND , CARABUTA , MAYA , NUTREINE , SUPPLEX , FRIAL , MARS , LAURINA , ORO


ASTRA-CALVÉ Société anonyme - 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2138472) - France


Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence - (dossier no 2138472) - France


Renouvellement sans limitation le 23 février 1999 n°2138472 - Publication au BOPI 1999-02-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Inscription le 18 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°445570 - Publication au BOPI 2006-12-18

Inscription le 18 décembre 2006 - Changement de dénomination n°445569 - Publication au BOPI 2006-12-18

Inscription le 18 décembre 2006 - Changement de dénomination n°445568 - Publication au BOPI 2006-12-18

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre et autres produits laitiers;margarine, huiles graisses comestibles; conserves, pickles.