Déposée le 23 mars 1976 par Astra-Calvé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « PATISSERINE AC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Astra-Calvé domicilié(e) (soc. an.), tour La Défense, Courbevoie (Hauts - France.
La marque PATISSERINE AC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Astra-Calvé - (soc. an.), tour La Défense, Courbevoie (Hauts - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-507
Viande, poisson, volaille et gibier;extrait et légumes conservés, séchés lait et autres produits laitiers;hu et graisses comestibles;conserves, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, s et préparations faites de céré gâteaux, pâtisserie et confiseri sirop de mélasse;levure, poudre p faire lever;sel, moutarde;poivre,
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PATISSERINE AC"