Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATISSERINE AC
Astra-Calvé

Numéro de dépôt :
950368
Date de dépôt :
23/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PATISSERINE AC

Déposée le 23 mars 1976 par Astra-Calvé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PATISSERINE AC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Astra-Calvé domicilié(e) (soc. an.), tour La Défense, Courbevoie (Hauts - France.

La marque PATISSERINE AC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PATISSERINE AC est expirée depuis le 23 mars 1986.

Astra-Calvé a également déposé les autres marques suivantes : UNIL , BLUE BAND , CARABUTA , MAYA , NUTREINE , SUPPLEX , FRIAL , MARS , LAURINA , ORO


Astra-Calvé - (soc. an.), tour La Défense, Courbevoie (Hauts - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-507

Viande, poisson, volaille et gibier;extrait et légumes conservés, séchés lait et autres produits laitiers;hu et graisses comestibles;conserves, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, s et préparations faites de céré gâteaux, pâtisserie et confiseri sirop de mélasse;levure, poudre p faire lever;sel, moutarde;poivre,

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.