PAN
Présentation de la marque PAN
Déposée le 15 décembre 1982 par ASTRA-CALVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221885.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAN est expirée depuis le 15 décembre 2002.
ASTRA-CALVE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 1992 n°2012109 - Publication au BOPI 1992-12-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18