Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORBA
ASTRA-CALVE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1477525
Date de dépôt :
15/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/2008

Présentation de la marque ORBA

Déposée le 15 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) ASTRA-CALVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASTRA-CALVE domicilié(e) 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2121553) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence domicilié(e) (dossier no 2121553) - France.

La marque ORBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORBA est expirée depuis le 15 juillet 2008.

ASTRA-CALVE a également déposé les autres marques suivantes : UNIL , BLUE BAND , CARABUTA , MAYA , NUTREINE , SUPPLEX , FRIAL , MARS , LAURINA , ORO


ASTRA-CALVE Société anonyme - 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2121553) - France


Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence - (dossier no 2121553) - France


Renouvellement sans limitation le 15 juillet 1998 n°2121553 - Publication au BOPI 1998-07-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Inscription le 18 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°445570 - Publication au BOPI 2006-12-18

Inscription le 18 décembre 2006 - Changement de dénomination n°445569 - Publication au BOPI 2006-12-18

Inscription le 18 décembre 2006 - Changement de dénomination n°445568 - Publication au BOPI 2006-12-18

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;condiments vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.