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Marques déposées par Astra-Calvé
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NETTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETTA
Astra-Calvé

Numéro de dépôt :
931251
Date de dépôt :
21/08/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NETTA

Déposée le 21 août 1975 par Astra-Calvé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NETTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Astra-Calvé domicilié(e) (soc. an.), tour Europe, La Défense, Courbevoie (Hauts de Seine). - France.

La marque NETTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 931251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque NETTA est expirée depuis le 21 août 1985.

Astra-Calvé a également déposé les autres marques suivantes : UNIL , BLUE BAND , CARABUTA , MAYA , NUTREINE , SUPPLEX , FRIAL , MARS , LAURINA , ORO


Astra-Calvé - (soc. an.), tour Europe, La Défense, Courbevoie (Hauts de Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-474

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;ouefs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles et notamment des margarines, conserves;pickles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales;pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.