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Marques déposées par ASTRA-CALVE
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NETTA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NETTA
ASTRA-CALVE

Numéro de dépôt :
1301983
Date de dépôt :
12/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2005

Présentation de la marque NETTA

Déposée le 12 mars 1985 par ASTRA-CALVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NETTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ASTRA-CALVE, domicilié(e) Tour Europe, La Défense, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2043408) - France.

La marque NETTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NETTA est expirée depuis le 12 mars 2005.

ASTRA-CALVE a également déposé les autres marques suivantes : UNIL , BLUE BAND , CARABUTA , MAYA , NUTREINE , SUPPLEX , FRIAL , MARS , LAURINA , ORO


ASTRA-CALVE - Tour Europe, La Défense, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2043408) - France


Renouvellement sans limitation le 27 janvier 1995 n°2043408 - Publication au BOPI 1995-01-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33

Inscription - Concession de licence n°12959 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles et notamment des margarines sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.