Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Grand Fermage GRAND PIQUE-NIQUAGE
ASTRA-CALVÉ Société anonyme
EURIAL POITOURAINE Société anonyme

Numéro de dépôt :
3033766
Date de dépôt :
09/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Grand Fermage GRAND PIQUE-NIQUAGE de ASTRA-CALVÉ

Présentation de la marque Grand Fermage GRAND PIQUE-NIQUAGE

Déposée le 9 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) ASTRA-CALVÉ et la Société Anonyme (SA) EURIAL POITOURAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Grand Fermage GRAND PIQUE-NIQUAGE »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) ASTRA-CALVÉ domicilié(e) 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON - France et la Société Anonyme (SA) EURIAL POITOURAINE domicilié(e) Longève, 86130 DISSAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

ASTRA-CALVÉ a également déposé les autres marques suivantes : UNIL , BLUE BAND , CARABUTA , MAYA , NUTREINE , SUPPLEX , FRIAL , MARS , LAURINA , ORO


ASTRA-CALVÉ Société anonyme - 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON - France

EURIAL POITOURAINE Société anonyme - Longève, 86130 DISSAY - France


Mary Helen Vorillon Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) - France


Inscription le 21 octobre 2002 - Rejet total n°357430 - Publication au BOPI 2002-10-21

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Viande, poisson et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, lait, beurre et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, margarines, sauces à salade. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants, fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Publicité.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).