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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ASTRA-CALVÉ
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DELICES LIGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELICES LIGNE
ASTRA-CALVÉ Société anonyme

Numéro de dépôt :
1551901
Date de dépôt :
22/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/2009
DELICES LIGNE de ASTRA-CALVÉ

Présentation de la marque DELICES LIGNE

Déposée le 22 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ASTRA-CALVÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELICES LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASTRA-CALVÉ domicilié(e) 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2153623) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence domicilié(e) (dossier no 2153623) - France.

La marque DELICES LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELICES LIGNE est expirée depuis le 22 septembre 2009.

ASTRA-CALVÉ a également déposé les autres marques suivantes : UNIL , BLUE BAND , CARABUTA , MAYA , NUTREINE , SUPPLEX , FRIAL , MARS , LAURINA , ORO


ASTRA-CALVÉ Société anonyme - 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2153623) - France


Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence - (dossier no 2153623) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-31

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 1999 n°2153623 - Publication au BOPI 1999-09-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Inscription le 18 janvier 2005 - Changement de dénomination n°406125 - Publication au BOPI 2005-01-18

Inscription le 29 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417088 - Publication au BOPI 2005-08-29

Inscription le 3 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°456712 - Publication au BOPI 2007-07-03

Inscription le 18 janvier 2005 - Changement de dénomination n°406124 - Publication au BOPI 2005-01-18

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtesserie, pâtisserie et viennoiserie allégées, produits pour améliorer la qualité du pain et de la pâtisserie;préparations élaborées pour la fabrication de pâtisserie;confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.