Déposée le 22 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ASTRA-CALVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DELICES FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASTRA-CALVE domicilié(e) Tour Europe, La Défense, 92400 COURBEVOIE - France.
La marque DELICES FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551903.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASTRA-CALVE (société anonyme) - Tour Europe, La Défense, 92400 COURBEVOIE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, pâtisserie et viennoiserie allégées, produits pour améliorer la qualité du pain et de la pâtisserie;préparations élaborées pour la fabrication de pâtisserie;confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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