Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEB
ASTRA-CALVE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1585893
Date de dépôt :
10/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2000

Présentation de la marque DEB

Déposée le 10 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) ASTRA-CALVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASTRA-CALVE domicilié(e) Tour Europe, La Défense, 92400 COURBEVOIE - France.

La marque DEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEB est expirée depuis le 10 avril 2000.

ASTRA-CALVE a également déposé les autres marques suivantes : UNIL , BLUE BAND , CARABUTA , MAYA , NUTREINE , SUPPLEX , FRIAL , MARS , LAURINA , ORO


ASTRA-CALVE (société anonyme) - Tour Europe, La Défense, 92400 COURBEVOIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;graisses végétales, spécialement pour la pâtisserie, conserves, conserves de légumes, pickles. Produits de pommes de terre à l'exception de l'amidon

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.