Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BONELLA
Numéro de dépôt :
1595478
Date de dépôt :
05/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2000
Présentation de la marque BONELLA
Déposée le 5 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) ASTRA-CALVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BONELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BONELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONELLA est expirée depuis le 5 juin 2000.
ASTRA-CALVE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46