Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTISAL RUBAN
ASTRA-CALVE

Numéro de dépôt :
1500012
Date de dépôt :
25/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/08/2007
ARTISAL RUBAN de ASTRA-CALVE

Présentation de la marque ARTISAL RUBAN

Déposée le 25 août 1987 par ASTRA-CALVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTISAL RUBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ASTRA-CALVE, domicilié(e) 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2095989) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence domicilié(e) (dossier no 2095989) - France.

La marque ARTISAL RUBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500012.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTISAL RUBAN est expirée depuis le 25 août 2007.

ASTRA-CALVE a également déposé les autres marques suivantes : UNIL , BLUE BAND , CARABUTA , MAYA , NUTREINE , SUPPLEX , FRIAL , MARS , LAURINA , ORO


ASTRA-CALVE - 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2095989) - France


Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence - (dossier no 2095989) - France


Renouvellement sans limitation le 13 août 1997 n°2095989 - Publication au BOPI 1997-08-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Corps gras alimentaires destinés à la fabrication de produits de boulangerie, pâtisserie et notamment de brioches.