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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ASTRA-CALVE
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ARTISAL plein d'idees à partager
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARTISAL plein d'idees à partager
ASTRA-CALVE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
98725999
Date de dépôt :
01/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque ARTISAL plein d'idees à partager

Déposée le 1 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) ASTRA-CALVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ARTISAL plein d'idees à partager »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASTRA-CALVE domicilié(e) 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

ASTRA-CALVE a également déposé les autres marques suivantes : UNIL , BLUE BAND , CARABUTA , MAYA , NUTREINE , SUPPLEX , FRIAL , MARS , LAURINA , ORO


ASTRA-CALVE (Société anonyme) - 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON - France


Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Inscription le 6 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375124 - Publication au BOPI 2003-08-06

Inscription le 22 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357685 - Publication au BOPI 2002-10-22

Inscription le 10 avril 2000 - Rejet total n°298503 - Publication au BOPI 2000-04-10

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.