ARTISAL NOISIPATE
Présentation de la marque ARTISAL NOISIPATE
Déposée le 21 août 1991 par la Société Anonyme (SA) ASTRA-CALVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTISAL NOISIPATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARTISAL NOISIPATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688340.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTISAL NOISIPATE est expirée depuis le 21 août 2011.
ASTRA-CALVE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 août 2001 n°2204774 - Publication au BOPI 2001-08-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04