Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTISAL LA BAGUETTE MAGIQUE
ASTRA CALVE Société anonyme

Numéro de dépôt :
96648875
Date de dépôt :
31/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2006

Présentation de la marque ARTISAL LA BAGUETTE MAGIQUE

Déposée le 31 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) ASTRA CALVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTISAL LA BAGUETTE MAGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASTRA CALVE domicilié(e) Tour Europe, La Défense, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Service des Marques - France.

La marque ARTISAL LA BAGUETTE MAGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISAL LA BAGUETTE MAGIQUE est expirée depuis le 31 octobre 2006.

ASTRA CALVE a également déposé les autres marques suivantes : UNIL , BLUE BAND , CARABUTA , MAYA , NUTREINE , SUPPLEX , FRIAL , MARS , LAURINA , ORO


ASTRA CALVE Société anonyme - Tour Europe, La Défense, 92400 COURBEVOIE - France


Mary Helen Vorillon Service des Marques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Cacao, sucre, riz, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiserie; produits de boulangerie; miel, levure, poudre pour faire lever; tous ces produits étant de fabrication artisanale ou fournis par des artisans