Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARTISAL AROMACAO
Numéro de dépôt :
1640947
Date de dépôt :
25/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2001
Présentation de la marque ARTISAL AROMACAO
Déposée le 25 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) ASTRA-CALVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTISAL AROMACAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARTISAL AROMACAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640947.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISAL AROMACAO est expirée depuis le 25 janvier 2001.
ASTRA-CALVE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27