Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARTISAL
Numéro de dépôt :
1570336
Date de dépôt :
20/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/1999
Présentation de la marque ARTISAL
Déposée le 20 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) ASTRA-CALVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTISAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARTISAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570336.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISAL est expirée depuis le 20 mars 1999.
ASTRA-CALVE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25