ARTISAL
Présentation de la marque ARTISAL
Déposée le 12 août 1977 par ASTRA CALVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARTISAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ARTISAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025029.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ARTISAL est expirée depuis le 12 août 1987.
ASTRA CALVE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-011