ACILD
Présentation de la marque ACILD
Déposée le 30 mars 1982 par ASTRA-CALVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACILD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ACILD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199994.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACILD est expirée depuis le 30 mars 2002.
ASTRA-CALVE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 mars 1992 n°2003385 - Publication au BOPI 1992-03-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-34
Inscription le 15 septembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°67427 - Publication au BOPI 1992-09-15
Inscription le 15 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°65027 - Publication au BOPI 1992-07-15