Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOTUS
ASTRA-CALVE (société anonyme), Tour Europe La Défense, 92400 COURBEVOIE.

Numéro de dépôt :
1183408
Date de dépôt :
28/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LOTUS

Déposée le 28 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) ASTRA-CALVE Tour Europe La Défense auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASTRA-CALVE Tour Europe La Défense - France.

La marque LOTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1183408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LOTUS est expirée depuis le 28 septembre 1991.

ASTRA-CALVE Tour Europe La Défense a également déposé les autres marques suivantes : ALBATRE , ARTISAL , ARTISAL , PATISSOURIRE , ORA , MERVEILLE , PRECIEUSE , (Marque figurative) , ALFRED , POISSON D'AVRIL DES GOURMANDS ARTISAL


ASTRA-CALVE (société anonyme), Tour Europe La Défense, 92400 COURBEVOIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-10

Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;articles d'épicerie.Produits diététiques pour enfants et malades;insecticides;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Produits alimentaires non spécifiés.Viande, poisson, volaille et gibier;gibier à l'état frais;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurres, fromages et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles et notamment des margarines;conserves alimentaires;salaisons;pickles.Plats cuisinés.Denrées coloniales, café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, condiments, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;limonades;sirop et autres préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux, cidre, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs divers.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.