Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTISAL
ASTRA-CALVE (société anonyme), Tour Europe La Défense, 92400 COURBEVOIE.

Numéro de dépôt :
1184675
Date de dépôt :
06/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ARTISAL de ASTRA-CALVE Tour Europe La Défense

Présentation de la marque ARTISAL

Déposée le 6 octobre 1981 par la Société Anonyme (SA) ASTRA-CALVE Tour Europe La Défense auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTISAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASTRA-CALVE Tour Europe La Défense - France.

La marque ARTISAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ARTISAL est expirée depuis le 6 octobre 1991.

ASTRA-CALVE Tour Europe La Défense a également déposé les autres marques suivantes : ALBATRE , ARTISAL , ARTISAL , PATISSOURIRE , ORA , MERVEILLE , PRECIEUSE , (Marque figurative) , ALFRED , POISSON D'AVRIL DES GOURMANDS ARTISAL


ASTRA-CALVE (société anonyme), Tour Europe La Défense, 92400 COURBEVOIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-12

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.