Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEBASTOPOL
ASTOTEL, SAS

Numéro de dépôt :
4015386
Date de dépôt :
21/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/06/2023
SEBASTOPOL de ASTOTEL

Présentation de la marque SEBASTOPOL

Déposée le 21 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SEBASTOPOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTOTEL domicilié(e) 28 RUE CAUMARTIN - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 032 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASTOTEL domicilié(e) 28 RUE CAUMARTIN - 75009 - PARIS - France.

La marque SEBASTOPOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEBASTOPOL est expirée depuis le 21 juin 2023.

ASTOTEL a également déposé les autres marques suivantes : ACTUALITY , Alto Opéra , 123 BAR , ZOOM HOTEL , HOTEL W PARIS , GOLDWIN , 123 SEBASTOPOL , GAG HOTEL , LES HOTELS DE LA COMMUNAUTE , FRANCE 2000


ASTOTEL, SAS - 28 RUE CAUMARTIN - 75009 - PARIS - France - SIREN 319032140


ASTOTEL - 28 RUE CAUMARTIN - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.