LES HOTELS DE LA COMMUNAUTE
Présentation de la marque LES HOTELS DE LA COMMUNAUTE
Déposée le 8 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) ASTOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES HOTELS DE LA COMMUNAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES HOTELS DE LA COMMUNAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475552.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HOTELS DE LA COMMUNAUTE est expirée depuis le 8 juillet 2003.
ASTOTEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51
Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33