Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HOTELS DE LA COMMUNAUTE
S.A. ASTOTEL

Numéro de dépôt :
93475552
Date de dépôt :
08/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2003

Présentation de la marque LES HOTELS DE LA COMMUNAUTE

Déposée le 8 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) ASTOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES HOTELS DE LA COMMUNAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASTOTEL domicilié(e) 29, rue Caumartin, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 032 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Serge CACHAN S.A. ASTOTEL - France.

La marque LES HOTELS DE LA COMMUNAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HOTELS DE LA COMMUNAUTE est expirée depuis le 8 juillet 2003.

ASTOTEL a également déposé les autres marques suivantes : ACTUALITY , Alto Opéra , 123 BAR , ZOOM HOTEL , HOTEL W PARIS , GOLDWIN , 123 SEBASTOPOL , GAG HOTEL , FRANCE 2000 , OPERA INN


S.A. ASTOTEL - 29, rue Caumartin, 75009 PARIS - France - SIREN 319032140


Mr Serge CACHAN S.A. ASTOTEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Hôtellerie