Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRICIA ORSSAUD
ASTOR épouse ORSSAUD Patricia

Numéro de dépôt :
1432400
Date de dépôt :
30/09/1987
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
30/09/1997

Présentation de la marque PATRICIA ORSSAUD

Déposée le 30 septembre 1987 par ASTOR épouse ORSSAUD Patricia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « PATRICIA ORSSAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ASTOR épouse ORSSAUD Patricia, domicilié(e) 4, rue Guillaume Pellicier, 34000 MONTPELLIER. - France.

La marque PATRICIA ORSSAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRICIA ORSSAUD est expirée depuis le 30 septembre 1997.


ASTOR épouse ORSSAUD Patricia - 4, rue Guillaume Pellicier, 34000 MONTPELLIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Inscription - Concession de licence n°27867 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°27866 - Publication au BOPI

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux malles et valises, parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.