Déposée le 30 septembre 1987 par ASTOR épouse ORSSAUD Patricia
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER),
la marque française « PATRICIA ORSSAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ASTOR épouse ORSSAUD Patricia, domicilié(e) 4, rue Guillaume Pellicier, 34000 MONTPELLIER. - France.
La marque PATRICIA ORSSAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432400.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRICIA ORSSAUD est expirée depuis le 30 septembre 1997.
ASTOR épouse ORSSAUD Patricia - 4, rue Guillaume Pellicier, 34000 MONTPELLIER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13
Inscription - Concession de licence n°27867 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°27866 - Publication au BOPI
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux malles et valises, parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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