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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTON
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MiniSat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MiniSat
ASTON, SAS

Numéro de dépôt :
3957040
Date de dépôt :
29/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2022
MiniSat de ASTON

Présentation de la marque MiniSat

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MiniSat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTON domicilié(e) 151 AVENUE GALLIENI - 93177 - BAGNOLET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 802 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASTON domicilié(e) 151 AVENUE GALLIENI - 93177 - BAGNOLET CEDEX - France.

La marque MiniSat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MiniSat est expirée depuis le 29 octobre 2022.

ASTON a également déposé les autres marques suivantes : SMART KEY , DIVA , ARCHITECTES DE LA RELATION INTERNET , AUM , METHOD C S , HD³ , SIMBA , Xena HD³ , SMART LIST , CLASSES C S


ASTON, SAS - 151 AVENUE GALLIENI - 93177 - BAGNOLET CEDEX - France - SIREN 392802039


ASTON - 151 AVENUE GALLIENI - 93177 - BAGNOLET CEDEX - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.