Déposée le 7 juillet 1995 par la société ASTON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ASTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-34 du 25 août 1995.
Le déposant est la société ASTON domicilié(e) sise ZI. Allée du Dauphiné, 26300 BOURG DE PEAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 737 636 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAURICE BIRON AVOCAT - France.
La marque ASTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASTON - sise ZI. Allée du Dauphiné, 26300 BOURG DE PEAGE - France - SIREN 397737636
MAURICE BIRON AVOCAT - France
Inscription le 19 octobre 2000 - Rejet partiel n°309942 - Publication au BOPI 2000-10-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50
Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques non compris dans d'autres classes. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; poix et bitumes ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; carrelage ; pierre ; corniche ; chapitaux, moulures. Meubles, glaces, cadres, encadrements de fenêtres ; Colonne. Constructions et réparations ; constructions d'éléments de décoration architecturale, d'accessoire de décoration ; travaux publics.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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