Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SKS MOOV
ASTON MEDICAL Anciennement SOCIETE DE GENIE MEDICAL – S.G.M., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3772416
Date de dépôt :
07/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/10/2020
SKS MOOV de ASTON MEDICAL Anciennement SOCIETE DE GENIE MEDICAL – S.G.M

Présentation de la marque SKS MOOV

Déposée le 7 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) ASTON MEDICAL Anciennement SOCIETE DE GENIE MEDICAL – S.G.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SKS MOOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASTON MEDICAL Anciennement SOCIETE DE GENIE MEDICAL – S.G.M domicilié(e) 19 rue Victor Grignard ZI de Montreynaud - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 323 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque SKS MOOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SKS MOOV est expirée depuis le 7 octobre 2020.

ASTON MEDICAL Anciennement SOCIETE DE GENIE MEDICAL – S.G.M a également déposé les autres marques suivantes : GEOMODULAR , , DUOCENTRIC , SYMETRIC , PERSONAL FIT , SPHEROCENTRIC , , , , ASTERIA


ASTON MEDICAL Anciennement SOCIETE DE GENIE MEDICAL – S.G.M., Société Anonyme - 19 rue Victor Grignard ZI de Montreynaud - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 389323346


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Implants orthopédiques, notamment prothèses de genou et plus particulièrement prothèses de genou bicompartimentales avec plateau mobile ou rotatoire.