GEOMODULAR
Présentation de la marque GEOMODULAR
Déposée le 12 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTON MEDICAL Anciennement SOCIETE DE GENIE MEDICAL S.G.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GEOMODULAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GEOMODULAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621812.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GEOMODULAR arrivera à expiration en date du 12 avril 2026.
ASTON MEDICAL Anciennement SOCIETE DE GENIE MEDICAL S.G.M a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-40
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2006 n°2317941 - Publication au BOPI 2006-06-23
Inscription le 15 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379701 - Publication au BOPI 2003-10-15
Inscription le 5 septembre 2006 - Changement de nature juridique n°439766 - Publication au BOPI 2006-09-05
Inscription le 15 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°379703 - Publication au BOPI 2003-10-15
Inscription le 15 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379702 - Publication au BOPI 2003-10-15
Inscription le 15 octobre 2003 - Changement d'adresse n°379704 - Publication au BOPI 2003-10-15
Inscription le 15 octobre 2003 - Changement d'adresse n°379705 - Publication au BOPI 2003-10-15
Inscription le 15 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379706 - Publication au BOPI 2003-10-15
Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21
Inscription le 18 janvier 2012 - Changement de dénomination n°567309 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-18
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2015 n°2602560 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-20