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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTON MEDICAL Anciennement SOCIETE DE GENIE MEDICAL S.G.M
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GEOMODULAR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GEOMODULAR
ASTON MEDICAL Anciennement SOCIETE DE GENIE MEDICAL S.G.M., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96621812
Date de dépôt :
12/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2026

Présentation de la marque GEOMODULAR

Déposée le 12 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTON MEDICAL Anciennement SOCIETE DE GENIE MEDICAL S.G.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GEOMODULAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTON MEDICAL Anciennement SOCIETE DE GENIE MEDICAL S.G.M domicilié(e) ZI DE MONTREYNAUD, 19 R VICTOR GRIGNARD - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 323 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque GEOMODULAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GEOMODULAR arrivera à expiration en date du 12 avril 2026.

ASTON MEDICAL Anciennement SOCIETE DE GENIE MEDICAL S.G.M a également déposé les autres marques suivantes : , SKS MOOV , DUOCENTRIC , SYMETRIC , PERSONAL FIT , SPHEROCENTRIC , , , , ASTERIA


ASTON MEDICAL Anciennement SOCIETE DE GENIE MEDICAL S.G.M., Société par actions simplifiée - ZI DE MONTREYNAUD, 19 R VICTOR GRIGNARD - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 389323346


Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-40

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2006 n°2317941 - Publication au BOPI 2006-06-23

Inscription le 15 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379701 - Publication au BOPI 2003-10-15

Inscription le 5 septembre 2006 - Changement de nature juridique n°439766 - Publication au BOPI 2006-09-05

Inscription le 15 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°379703 - Publication au BOPI 2003-10-15

Inscription le 15 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379702 - Publication au BOPI 2003-10-15

Inscription le 15 octobre 2003 - Changement d'adresse n°379704 - Publication au BOPI 2003-10-15

Inscription le 15 octobre 2003 - Changement d'adresse n°379705 - Publication au BOPI 2003-10-15

Inscription le 15 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379706 - Publication au BOPI 2003-10-15

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Inscription le 18 janvier 2012 - Changement de dénomination n°567309 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-18

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2015 n°2602560 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-20

Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux; articles orthopédiques comprenant les prothèses articulaires telles que les prothèses de genou, de hanche et d'épaule