Déposée le 19 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTON FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « XENA HD Twin Connect » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-11 du 15 mars 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTON FRANCE domicilié(e) 151 AVENUE GALLIENI - 93177 - BAGNOLET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 802 039 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASTON FRANCE domicilié(e) 151 AVENUE GALLIENI - 93177 - BAGNOLET CEDEX - France.
La marque XENA HD Twin Connect a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984191.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASTON FRANCE, SAS - 151 AVENUE GALLIENI - 93177 - BAGNOLET CEDEX - France - SIREN 392802039
ASTON FRANCE - 151 AVENUE GALLIENI - 93177 - BAGNOLET CEDEX - France
Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Inscription le 10 juin 2013 - Retrait partiel n°602609 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10
Appareils et instruments de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; récepteurs satellite, récepteurs numériques, produits de réception de télévision numérique, récepteurs numériques de télévision, mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques, détecteurs, fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtement de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ; sacoches conçus pour ordinateurs ; tous ces produits excluant les produits relatifs aux objectifs photographiques et cinématographiques ainsi que les équipements liés.
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