Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TNT Télévision Numérique pour Tous
ASTON FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
3337391
Date de dépôt :
20/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2015
TNT Télévision Numérique pour Tous de ASTON FRANCE

Présentation de la marque TNT Télévision Numérique pour Tous

Déposée le 20 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TNT Télévision Numérique pour Tous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTON FRANCE domicilié(e) 151, Avenue Gallieni,93177 BAGNOLET Cedex - 93177 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 802 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASTON FRANCE domicilié(e) 151 AVENUE GALLIENI,93177 BAGNOLET CEDEX - 93177 - France.

La marque TNT Télévision Numérique pour Tous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TNT Télévision Numérique pour Tous est expirée depuis le 20 janvier 2015.

ASTON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SMART VOD , ASTON-TEXT , XENA , PRIXA , CHEYENNE , ASTON-CRYPTE , Macro Crypt , SMART MENU , Aston-mail , Multi-Crypt


ASTON FRANCE SAS - 151, Avenue Gallieni,93177 BAGNOLET Cedex - 93177 - France - SIREN 392802039


ASTON FRANCE - 151 AVENUE GALLIENI,93177 BAGNOLET CEDEX - 93177 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Appareils de réception de télévision par satellite, terrestres, par cableau par voies hertzienne, vidéo. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; antennes ; antennes paraboliques ; magnétoscopes, ordinateurs, récepteurs audio-vidéo, appareils de télévision. Appareils haute fidélité, cassettes vidéo.