Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INNOVATION NUMERIQUE POUR TOUS
ASTON FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
3351255
Date de dépôt :
24/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2015
L\'INNOVATION NUMERIQUE POUR TOUS de ASTON FRANCE

Présentation de la marque L'INNOVATION NUMERIQUE POUR TOUS

Déposée le 24 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'INNOVATION NUMERIQUE POUR TOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTON FRANCE domicilié(e) 151 AVENUE GALLIENI,93177 BAGNOLET CEDEX - 93177 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 802 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASTON FRANCE domicilié(e) 151 AVENUE GALLIENI,93177 BAGNOLET CEDEX - 93177 - France.

La marque L'INNOVATION NUMERIQUE POUR TOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INNOVATION NUMERIQUE POUR TOUS est expirée depuis le 24 mars 2015.

ASTON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SMART VOD , ASTON-TEXT , XENA , PRIXA , CHEYENNE , ASTON-CRYPTE , Macro Crypt , TNT Télévision Numérique pour Tous , SMART MENU , Aston-mail


ASTON FRANCE SAS - 151 AVENUE GALLIENI,93177 BAGNOLET CEDEX - 93177 - France - SIREN 392802039


ASTON FRANCE - 151 AVENUE GALLIENI,93177 BAGNOLET CEDEX - 93177 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Appareils de réception de télévision par satellite, terrestres, par cable ou par voies hertziennes, vidéo. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, antennes, antennes paraboliques ; magnétoscopes, ordinateurs, récepteurs audio-vidéo, appareils de télévision. Appareils haute fidélité, cassettes vidéo.