L'INNOVATION NUMERIQUE POUR TOUS
Présentation de la marque L'INNOVATION NUMERIQUE POUR TOUS
Déposée le 24 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'INNOVATION NUMERIQUE POUR TOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'INNOVATION NUMERIQUE POUR TOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351255.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INNOVATION NUMERIQUE POUR TOUS est expirée depuis le 24 mars 2015.
ASTON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-36
Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19