Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAIN DE SOLEIL
ASTON AND CROWN, SAS
jean françois chastenet

Numéro de dépôt :
3840611
Date de dépôt :
20/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2021
BAIN DE SOLEIL de ASTON AND CROWN

Présentation de la marque BAIN DE SOLEIL

Déposée le 20 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTON AND CROWN et jean françois chastenet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAIN DE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTON AND CROWN domicilié(e) 50 place louis blanc - 13300 - SALON DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et jean françois chastenet domicilié(e) 50 place louis blanc - 13300 - SALON DE PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASTON AND CROWN domicilié(e) 50 place louis blanc - 13300 - SALON DE PROVENCE - France.

La marque BAIN DE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840611.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAIN DE SOLEIL est expirée depuis le 20 juin 2021.

ASTON AND CROWN a également déposé les autres marques suivantes : NICE SHOES


ASTON AND CROWN, SAS - 50 place louis blanc - 13300 - SALON DE PROVENCE - France - SIREN 5

jean françois chastenet - 50 place louis blanc - 13300 - SALON DE PROVENCE - France


ASTON AND CROWN - 50 place louis blanc - 13300 - SALON DE PROVENCE - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.