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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASTIM DISTRIBUTION
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SAMA BASMATEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAMA BASMATEE
ASTIM DISTRIBUTION, SARL

Numéro de dépôt :
3905883
Date de dépôt :
18/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2022
SAMA BASMATEE de ASTIM DISTRIBUTION

Présentation de la marque SAMA BASMATEE

Déposée le 18 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASTIM DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAMA BASMATEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASTIM DISTRIBUTION domicilié(e) 7 rue Vidal de la Blache - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASTIM DISTRIBUTION domicilié(e) 7 rue Vidal de la Blache - 75020 - PARIS - France.

La marque SAMA BASMATEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAMA BASMATEE est expirée depuis le 18 mars 2022.

ASTIM DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : EXCELLENS BASMATEE , TIGER ROYAL


ASTIM DISTRIBUTION, SARL - 7 rue Vidal de la Blache - 75020 - PARIS - France


ASTIM DISTRIBUTION - 7 rue Vidal de la Blache - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Inscription le 29 novembre 2012 - Rejet partiel n°589658 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-29

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés à savoir riz Basmati ; animaux vivants ; semences (graines) de riz basmati ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés à savoir riz Basmati ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.