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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASTIM DISTRIBUTION
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EXCELLENS BASMATEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCELLENS BASMATEE
ASTIM DISTRIBUTION, SARL

Numéro de dépôt :
3905880
Date de dépôt :
18/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2022
EXCELLENS BASMATEE de ASTIM DISTRIBUTION

Présentation de la marque EXCELLENS BASMATEE

Déposée le 18 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASTIM DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCELLENS BASMATEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASTIM DISTRIBUTION domicilié(e) 7 rue vidal de la Blache - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TIMOL Aslam domicilié(e) 7 rue Vidal de la Blache - 75020 - PARIS - France.

La marque EXCELLENS BASMATEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELLENS BASMATEE est expirée depuis le 18 mars 2022.

ASTIM DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : SAMA BASMATEE , TIGER ROYAL


ASTIM DISTRIBUTION, SARL - 7 rue vidal de la Blache - 75020 - PARIS - France


M. TIMOL Aslam - 7 rue Vidal de la Blache - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Errata de l'enregistrement - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz basmati, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés à savoir riz basmati ; fruits et légumes frais ; semences ; (graines) de riz basmati, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ; animaux vivants ; céréales en grain non travaillées à savoir riz basmati.