Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YVES ASTIER DIFFUSION
Monsieur ASTIER Yves

Numéro de dépôt :
1641308
Date de dépôt :
23/01/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/2001
YVES ASTIER DIFFUSION de ASTIER Yves

Présentation de la marque YVES ASTIER DIFFUSION

Déposée le 23 janvier 1991 par monsieur ASTIER Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « YVES ASTIER DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ASTIER Yves domicilié(e) 1906 Rt Dept 21, 06440 LA GRAVE DE PEILLE - France.

La marque YVES ASTIER DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YVES ASTIER DIFFUSION est expirée depuis le 23 janvier 2001.

ASTIER Yves a également déposé les autres marques suivantes : YVES ASTIER DIFFUSION


Monsieur ASTIER Yves - 1906 Rt Dept 21, 06440 LA GRAVE DE PEILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Appareils et instruments de contrôle (contrôle de ronde, contrôle de production réceptrice synchronisée radio), badges, codes à barres. Appareil de sécurisation de bâtiment Horlogerie et instruments chronométriques (Horlogerie industrielle, horlogerie monumentale)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.