Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Decompress
ASTIER Vincent
SAUBION Régis

Numéro de dépôt :
3531447
Date de dépôt :
17/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Decompress de ASTIER Vincent

Présentation de la marque Decompress

Déposée le 17 octobre 2007 par ASTIER Vincent et SAUBION Régis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Decompress »

Les déposants sont ASTIER Vincent domicilié(e) 73, rue de la voie romaine,31150 GAGNAC - 31150 - France et SAUBION Régis domicilié(e) 73, rue de la Voie Romaine,31150 GAGNAC - 31150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASTIER Vincent domicilié(e) 73, rue de la voie romaine,31150 GAGNAC - 31150 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ASTIER Vincent - 73, rue de la voie romaine,31150 GAGNAC - 31150 - France

SAUBION Régis - 73, rue de la Voie Romaine,31150 GAGNAC - 31150 - France


ASTIER Vincent - 73, rue de la voie romaine,31150 GAGNAC - 31150 - France


Inscription le 3 juin 2008 - Rejet total n°474926 - Publication au BOPI 2008-06-03

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage et mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.