Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DOMAINE CHANTEMERLE
Numéro de dépôt :
93496253
Date de dépôt :
01/12/1993
Lieu de dépôt :
NIMES
Présentation de la marque DOMAINE CHANTEMERLE
Déposée le 1 décembre 1993 par la société ASTIER Maxime auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE CHANTEMERLE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASTIER Maxime a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 décembre 1995 - Rejet total n°195306 - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1995-12-27