Déposée le 22 mars 2002 par ASTIER-MASELLA CATHERINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « ART KAINA TAHITI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-17 du 26 avril 2002.
Le déposant est ASTIER-MASELLA CATHERINE domicilié(e) BP 1445 PAPETOAI,98729 MOOREA,POLYNESIE FRANCAISE - 98729 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASTIER-MASELLA CATHERINE domicilié(e) BP 1445 PAPETOAI,98729 MOOREA,POLYNESIE FRANCAISE - 98729 - France.
La marque ART KAINA TAHITI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART KAINA TAHITI est expirée depuis le 22 mars 2012.
ASTIER-MASELLA CATHERINE - BP 1445 PAPETOAI,98729 MOOREA,POLYNESIE FRANCAISE - 98729 - France
ASTIER-MASELLA CATHERINE - BP 1445 PAPETOAI,98729 MOOREA,POLYNESIE FRANCAISE - 98729 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-45
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35
Inscription le 6 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400844 - Publication au BOPI 2004-10-06
Inscription le 17 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426199 - Publication au BOPI 2006-01-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07
Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17
Objets d'art en résine colorée ou non colorée, sablée ou brillante, avec perle de Tahiti ou perle synthétique bijoux en résine colorée ou non Colorée, sablée ou brillante, avec perle de Tahiti ou Perle synthétique
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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