Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GASTOUNET J. ASTIER
ASTIER Jacques

Numéro de dépôt :
98735271
Date de dépôt :
27/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2008

Présentation de la marque LE GASTOUNET J. ASTIER

Déposée le 27 mai 1998 par ASTIER Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GASTOUNET J. ASTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-28 du 10 juillet 1998.

Le déposant est ASTIER Jacques, domicilié(e) 20, rue de la Vieille Ecole, 30900 ST-Cesaire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOULANGERIE PATISSERIE Jacques ASTIER - France.

La marque LE GASTOUNET J. ASTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735271.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GASTOUNET J. ASTIER est expirée depuis le 27 mai 2008.

ASTIER Jacques a également déposé les autres marques suivantes : AGIC


ASTIER Jacques - 20, rue de la Vieille Ecole, 30900 ST-Cesaire - France


BOULANGERIE PATISSERIE Jacques ASTIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Pain.