Marque renouvelée - Marque en vigueur

ASTIER DE VILLATTE
ASTIER DE VILLATTE, SAS

Numéro de dépôt :
3516633
Date de dépôt :
27/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2027
ASTIER DE VILLATTE de ASTIER DE VILLATTE

Présentation de la marque ASTIER DE VILLATTE

Déposée le 27 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTIER DE VILLATTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASTIER DE VILLATTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-35 du 18 mai 2024.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTIER DE VILLATTE domicilié(e) 173 Rue Saint Honoré - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 419 298 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ASTIER DE VILLATTE, M. PERICOLI Ivan domicilié(e) 173 Rue Saint Honoré - 75001 - PARIS - France.

La marque ASTIER DE VILLATTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3516633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASTIER DE VILLATTE arrivera à expiration en date du 27 juillet 2027.

ASTIER DE VILLATTE a également déposé les autres marques suivantes : JERUSALEM ASTIER DE VILLATTE PARIS , KOBE ASTIER DE VILLATTE PARIS , BABYLONE ASTIER DE VILLATTE PARIS , Broadway Astier de Villatte Paris , Cabourg Astier de Villatte Paris , Québec Astier de Villatte Paris , Roquebrune Astier de Villatte Paris , Yakushima Astier de Villatte Paris , Namche Bazar Astier de Villatte Paris , Mantes-La-Jolie Astier de Villatte Paris


ASTIER DE VILLATTE, SAS - 173 Rue Saint Honoré - 75001 - PARIS - France - SIREN 409419298


ASTIER DE VILLATTE, M. PERICOLI Ivan - 173 Rue Saint Honoré - 75001 - PARIS - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication au BOPI 2007-35

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-02

Republication - Publication le 5 oct. 2007 au BOPI 2007-40

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2017 n°2649969 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-24

Adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique, adhésifs pour fixer les postiches, aérosols pour rafraîchir l'haleine, huiles d'amande, lait d'amande à usage cosmétique, savons d'amande, ambre (parfumerie), préparations cosmétiques pour l'amincissement, shampooings pour animaux de compagnie, produits anti-solaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), astringents à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, pierres à barbe (antiseptique), savons à barbe, teinture pour la barbe, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, masques de beauté, crèmes pour blanchir la peau, bois odorants, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, lotions capillaires, colorants pour cheveux, préparations pour l'ondulation des cheveux, teinture pour cheveux, cosmétiques pour cils, cils postiches, cire à épiler, cire à moustaches, eau de cologne, motifs décoratifs à usage cosmétique, nécessaires de cosmétique, cosmétiques, cosmétiques pour animaux, crèmes cosmétiques, pâtes pour cuir à rasoir, décolorants à usage cosmétique, produits de démaquillage, dentifrices, dépilatoires, savons désinfectants, désodorisants à usage personnel (parfumerie), savons désodorisants, eau de cologne, eau de lavande, eau de senteur, eaux de toilette, encens, produits épilatoires, huiles essentielles, huiles éthérées, extraits de fleurs (parfumerie), fards, graisses à usage cosmétique, huiles à usage cosmétique, huiles de toilette, huiles pour la parfumerie, peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique, laits de toilette, laques pour les cheveux, laques pour les ongles, produits pour enlever les laques, rouge à lèvres, lotions à usage cosmétique, lotions après-rasage, produits de maquillage, mascara, musc (parfumerie), ongles postiches, produits pour le soin des ongles, ouate à usage cosmétique, produits de parfumerie, produits cosmétiques pour les soins de la peau, savons contre la transpiration des pieds, pommades à usage cosmétique, pots-pourris odorants, poudre pour le maquillage, produits de rasage, savonnettes, savons, savons contre la transpiration, serviettes imprégnées de lotions, cosmétiques, shampooings, cosmétiques pour les sourcils, crayons pour les sourcils, talc pour la toilette ; papier abrasif, pierres à adoucir, amidon (apprêt), produits anti-rouille pour l'enlèvement de la rouille, assouplisseurs, matières à astiquer, produits chimiques pour l'avivage des couleurs, savons d'avivage, bleu pour l'azurage du linge, produits de blanchiment (lessive), produits pour blanchir le cuir, sels pour blanchir, soude pour blanchir, colorants pour le blanchissage, produits de glaçage pour le blanchissage, cires pour la blanchisserie, bleu de lessive, produits pour faire briller, cirage pour chaussures, crèmes pour chaussures, cires à parquets, cires à polir, cires pour la blanchisserie, colorants pour la lessive et le blanchissage, produits pour enlever les couleurs, craies pour le nettoyage, crèmes à polir, crèmes pour le cuir, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, décapants, détachants, détartrants à usage domestique, détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, eau de javel, produits contre l'électricité statique à usage ménager, émeri, papier émeri, toiles émeri, encaustiques, matières à essanger le linge, essence de térébenthine (produits de dégraissage), huiles de nettoyage, lessive, produits pour parfumer le linge, produits pour lisser, produits de nettoyage à sec, produits de nettoyage, papier à polir, produits pour le nettoyage des papiers peints, pierres à polir, pierres ponce, produits pour enlever les teintures, produits pour enlever les vernis.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; cire d'abeille, agglomérants de poussière, alcool utilisé comme combustible, copeaux de bois pour l'allumage, allume-feu, bougies pour arbres de Noël, bois à brûler, briquettes de bois, bois de feu, bougies [éclairage], bougies parfumées, chandelles, cierges, cire pour l'éclairage, mèches de lampes, paraffine, veilleuses [bougies].

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Instruments pour l'affûtage, pierres à affûter, instruments pour l'aiguisage, argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillères), armes blanches, ouvre-boîtes non électriques, canifs, casse-noix, couteaux de chasse, appareils à main non électriques à friser les cheveux, tondeuses électriques et non électriques pour la coupe des cheveux, pinces pour recourber les cils, cisailles, ciseaux, clés (outils), coupe-légumes, coupe-ongles électriques ou non électriques, coupe-pizzas non électriques, couteaux, coutellerie, couverts (coutellerie, fourchettes et cuillères), cuillères, cuir à rasoirs, écaillères (couteaux), appareils électriques ou non électriques pour l'épilation, pinces à épiler, étuis pour rasoirs, fers à gaufrer, fers à glacer, fers de rabots, forets (outils), fourchettes, grattoirs (outils), hache-légumes, haches, hachettes, hache-viande (outils), hachoirs (couteaux), ouvre-huîtres, pulvérisateurs pour insecticides (outils), vaporisateurs pour insecticides (outils), outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, serre-joints, lames (outils), lames de rasoirs, lames de scies (partie d'outils), limes à ongles (électriques), maillets, nécessaires de manucure électriques, trousses de manucure, marteaux, (outils), nécessaires de rasage, appareils pour percer les oreilles, outils à main actionnés manuellement, ceintures porte-outils, trousses de pédicure, pinces à sucre, piolets à glace, rabots, racloirs, râpes (outils), rasoirs électriques ou non électriques, fers à repasser non électriques, sarcloirs, scies (outils), sécateurs, spatules (outils), tisonniers, tondeuses à gazon (instruments à main), tournevis, tranchoirs à fromage non électriques, tranchoirs à œufs non électriques, truelles.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; abat-jour, porte-abat-jour, ampoules d'éclairage, appliques pour becs de gaz, lampes électriques pour arbres de Noël, becs à incandescence, becs à pétrole, becs de gaz, becs de lampes, lampes à gaz, lampadaires, lampes à huile, lampes d'éclairage, lampes électriques, globes de lampes, manchons de lampes, réflecteurs de lampes, tubes de lampes, verres de lampes, lampions, lanternes d'éclairage, lanternes vénitiennes, lustres.

Amulettes (bijouterie), anneaux (bijouterie), fils d'argent, parures en argent, argenterie (vaisselle), objets d'art en métaux précieux, bagues (bijouterie), articles de bijouterie, coffrets à bijoux en métaux précieux, bijoux en cloisonné, boîtes en métaux précieux, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets (bijouterie), bracelets de montres, breloques, broches (bijouterie), chaînes (bijouterie), chaînes de montres, ornements de chapeaux en métaux précieux, parures pour chaussures en métaux précieux, chronomètres, instruments chronométriques, porte-clés de fantaisie, colliers (bijouterie), épingles de cravates, fixe-cravates, diamants, écrins, écrins pour l'horlogerie, épingles de parures, figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis pour l'horlogerie, horloges, insignes en métaux précieux, parures d'ivoire, joaillerie, boutons de manchettes, médailles, médaillons (bijouterie), monnaies, montres, montre-bracelets, pendules (horlogerie), perles (bijouterie), pierreries, pierres fines, pierres précieuses, réveils matin.

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, affiches, affichettes, porte-affiches en papier ou en carton, presses à agrafer (papeterie), agrafes de bureau, albums, almanachs, bagues de cigares, aquarelles, aquariums d'appartement, maquettes d'architecture, crayons d'ardoises, ardoises pour écrire, argile à modeler, papier d'armoires (parfumé ou non), objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, rubans autoadhésifs pour la papeterie ou le ménage, autocollants (articles de papeterie), journaux de bandes dessinées, bandes gommées (papeterie), bavettes en papier, bavoirs en papier, billets (tickets), blocs (papeterie), blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; brochures, modèles de broderie, brosses (pinceaux), articles de bureau (à l'exception des meubles), buvards, cache-pots en papier, coffrets à cachets, supports à cachets, tampons pour cachets, cahiers, calendriers, papier calque, dessous de carafes en papier, papier carbone, cartes de vœux, cartes postales, cartes géographiques, cubes en carton, cartons à chapeaux (boîtes), catalogues, chemises pour documents, chevalets pour la peinture, encre de chine, chromolithographies, classeurs (articles de bureau), appareils pour le collage des photographies, colle pour la papeterie ou le ménage, patrons pour la confection de vêtements, corbeilles à courrier, liquide correcteur (articles de bureau), couches culottes en papier ou en cellulose (à jeter), coupe-papier (articles de bureau), craies à écrire, porte-craies, crayons, machines à tailler les crayons électriques ou non électriques, mines de crayons, porte-crayons, décalcomanies, serviettes à démaquiller en papier, fournitures pour le dessin, instruments de dessins, distributeurs de rubans adhésifs (articles de papeterie), appareils pour plastifier les documents (articles de bureau), drapeaux (en papier), eaux-fortes (gravures), fournitures pour écrire, écritoires, plumes à écrire, tablettes à écrire, modèles d'écriture, gommes à effacer, effaceurs pour tableaux, élastiques de bureau, récipients à encre, tampons encreurs, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), éphémérides, essuies-mains en papier, étiquettes non en tissus, étuis pour patrons, faire-parts (papeterie), fanions (en papier), feuilles (papeterie), feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, figurines (statuettes) en papier mâché, papier filtre, fournitures scolaires, globes terrestres, gravures, images, impressions, caractères d'imprimerie, clichés d'imprimerie, produits de l'imprimerie, imprimés, matériels d'instruction (à l'exception des appareils), journaux, langes en papier ou en cellulose (à jeter), linge de table (en papier), livres, marques pour livres, serre-livres, livrets, manuels, mouchoirs de poche (en papier), nappes en papier, palettes pour peintres, articles de papeterie, papier hygiénique, pâtes à modeler, toiles pour la peinture, peintures (tableaux) encadrés ou non, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, périodiques, photographies, supports pour photographies, porte-plumes, plumiers, pochoirs, timbres poste, presse-papier, prospectus, publications, répertoires, articles pour reliures, revues (périodiques), ronds de table (en papier), sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), serviettes de table (en papier), serviettes de toilette (en papier), sets de table en papier, sous-mains, stylographes, tapis de table en papier, tableaux noirs, tablettes à écrire, trousses à dessin, feutres et stylos-feutres pour le dessin.

Alpenstocks, sacs d'alpinistes, colliers pour animaux, peaux d'animaux, bandoulières (courroies) en cuir, bâtons d'alpinistes, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou en carton cuir, boîtes en fibres vulcanisées, bourses, caisses en cuir ou en carton cuir, caisses en fibres vulcanisées, sacs de campeurs, cannes, cannes sièges, carnassières, cartables, porte-cartes (portefeuilles), étuis pour clés (maroquinerie), coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-case, porte-documents, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, sacoches pour porter les enfants, filets à provisions, fourreaux de parapluies, fourrures (peaux d'animaux), garnitures de cuir pour meubles, habits pour animaux, havresacs,, laisses, malles, mallettes pour documents, revêtements de meubles en cuir, muselières, ombrelles, parapluies, parasols, sacs de plage, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, réticules (sacs à main), sacs à roulettes, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacoches à outils (vides), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), trousses de voyage (maroquinerie), valises, bourses en maille.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; aquariums [constructions], gravier poour aquariums, sable pour aquariums, baguettes en bois pour le lambrissage, baignoires d'oiseaux [constructions non métalliques], cabines de bain non métalliques, balustres, bardeaux, bassins [piscines, constructions non métalliques], bois de placage, boiseries, boîtes aux lettres en maçonnerie, cadres de fenêtres non métalliques, cadres de portes non métalliques, caillebotis non métalliques, capuchons de cheminées non métalliques, carreaux pour la construction non métalliques, carrelages non métalliques, matières premières pour la céramique, châssis de fenêtres non métalliques, châssis de portes non métalliques, châssis de serres non métalliques, manteaux de cheminées, mitres de cheminées non métalliques, cheminées non métalliques, rallonges de cheminées non métalliques, tuyaux de cheminées non métalliques, cloisons non métalliques, clôtures non métalliques, contre-plaqués, dalles non métalliques, degrés [marches] d'escaliers non métalliques, escaliers non métalliques, fenêtres non métalliques, huisseries non métalliques, jalousies non métalliques, lambris non métalliques, lames de parquets, lattes non métalliques, linteaux non métalliques, parquets, pavés éclairants, pavés lumineux, pavés non métalliques, perchoirs, pierre, pierre artificielle, plafonds non métalliques, planchers non métalliques, plaques commémoratives non métalliques, seuils non métalliques, terre cuite, volières [constructions] non métalliques.

Décorations en matières plastiques pour aliments, ambres jaunes, niches pour animaux d'intérieur, animaux empaillés, anneaux de rideaux, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, appuis-tête (meubles), armoires, bahuts (coffres) non métalliques, manches à ballets non métalliques, bancs (meubles), parcs pour bébés, berceaux, étagères et rayons de bibliothèques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons de bouteilles, capsules de bouteilles non métalliques, casiers à bouteilles, métiers à broder, cadres à broderie, montures de brosses, buffets, buffets roulants (meubles), meubles de bureau, bureaux (meubles), bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, cadres (encadrements), caillebotis non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, canapés, cartothèques (meubles), casiers, chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, chaises longues, porte-chapeaux, écrans de cheminée, cintres pour vêtements, figures en cire, coffres à jouets, coffres non métalliques, coffrets (meubles), commodes, comptoirs (tables), containers non métalliques, coquillages (coquilles), corail, corbeilles non métalliques, cornes d'animaux, matériels de couchage à l'exclusion du linge, sacs de couchage pour le camping, couchettes pour animaux d'intérieur, coussins, manches de couteaux non métalliques, crochets de porte-manteaux non métalliques, crochets de rideaux, dessertes, dessertes pour ordinateurs, tables à dessin, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, divans, écrins non en métaux précieux, récipients d'emballage en matières plastiques, embrasses non en matières textiles, trotteurs pour enfants, établis, éventails, revêtements amovibles pour éviers, fauteuils, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, piédestaux pour pots à fleurs, galets pour rideaux, garde-manger non métalliques, garnitures de lit (non métalliques), garnitures de meubles (non métalliques), garnitures de portes (non métalliques), glaces (miroirs), housses à vêtements (penderies), housses pour vêtements (rangements), non métalliques, jardinières (meubles), présentoirs pour journaux, literie (à l'exception du linge de lit), sommiers de lit, porte-livres, matelas, meubles, meubles métalliques, roulettes de meubles non métalliques, mobiles (objets pour la décoration), oreillers, porte-parapluies, paravents (meubles), patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, patères de rideaux, rideaux de perles pour la décoration, plateaux de table, porte-manteaux (meubles), rails pour rideaux, rayonnages, secrétaires, sièges, sièges métalliques, sofas, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissé (mobilier), tables, tables de toilette (mobilier), tables métalliques, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs, traversins, tréteaux (mobilier), urnes funéraires, vaisseliers, vannerie, vitrines (meubles).

Bacs de propreté pour animaux, cages pour animaux de compagnie, instruments d'arrosage, pommes d'arrosoirs, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes, autoclaves (marmites) non électriques, autocuiseurs non électriques, baignoires d'oiseaux, baignoires pour bébés (portatives), balais, balais mécaniques, batteurs non électriques, beurriers, chauffe-biberons non électriques, bidons (gourdes), chopes à bière, blaireaux, porte-blaireaux, bocaux, récipients à boire, récipients calorifuges pour boissons, boîtes à biscuits, boîtes à casse-croûtes, boîtes à pain, boîtes à savons, boîtes à thé, boîtes en métal pour la distribution de serviette en papier, boîtes en verre, bols, raviers, bonbonnes, bonbonnières, tire-bottes, bouchons de verres, tire-bouchons, bougeoirs, bouilloires non électriques, boules à thé, bouteilles, ouvre-bouteilles, boutons (poignées) en porcelaine, brochettes (aiguilles métalliques) pour la cuisson, broques, brosserie, matériaux pour la brosserie, brosse à dents électriques ou non, brosses électriques à l'exception des parties de machines, broyeurs ménagers non électriques, brûle-parfums, cabarets (plateaux à servir, cache-pots non en papier, filtres à café non électriques, moulins à café à main, percolateurs à café non électriques, services à café, cafetières non électriques, candélabres (chandeliers), carafes, dessous de carafes non en papier et autres que linge de table, casseroles, casseroles à pression non électriques, pots de chambres, peaux chamoisées pour le nettoyage, sceaux à charbon, chasse-mouches, chaudrons, chauffe-biberons non électriques, chauffe-pieds, brosses à chaussures, formes (embauchoirs, tendeurs) pour chaussures, chiffons de nettoyage, chinoiseries (porcelaine), cloches à fromage, cocottes non électriques pour cuire à l'étuvée, pots à colle, coquetiers, corbeilles à usage domestiques, ustensiles cosmétiques, coupes à fruits, porte-couteaux pour la table, couvercles de plats et de pots, cruches, cruchons, récipients pour la cuisine, ustensiles de cuisine, ustensiles de cuisson, cuvettes, peaux de daim pour le nettoyage, planches à découper pour la cuisine, appareils non électriques pour le démaquillage, appareils de désodorisation à usage personnel, dessous de plats (ustensiles de table), torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de savons, siphons pour eaux gazeuses, écuelles, emporte-pièces (articles de cuisine), émulseurs non électriques à usage domestique, services à épices, éponges de ménage, éponges de toilette, porte-éponges, torchons (chiffons pour épousseter), essuie-meubles, éteignoirs, étendoirs à linge, étoupes de nettoyage, étrilles, étuis pour peignes, faïence, paille de fer pour le nettoyage, supports de fer à repasser, fils dentaire, flacons, pots à fleurs, poêles à frire, friteuses non électriques, presse-fruits non électriques à usage ménager, gants à polir, gants de jardinage, gants de ménage, moules à gâteaux, glacières portatives non électriques, moules à glaçons, gobelets en papier ou en matières plastiques, gobelets, grills (ustensiles de cuisson), housses pour planches à repasser, huiliers, jattes, lèches-frites, légumiers, séchoirs à lessive, pinces à lessive, services à liqueur, bacs à litière, louches de cuisine, mangeoires pour animaux, marmites, mélangeurs manuels (shakers), ramasse-miettes, moulins à usage domestique à main, nécessaires de toilette, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), appareils à faire des nouilles (instruments à main), rouleaux à pâtisserie, peignes, peignes électriques, pelles à tartes, planches à repasser, plateaux à usage, plats, plumeaux, poches à douille, poêlons, moulins à poivre à main, poivriers, appareils et machines non électriques à polir à usage domestique, porcelaine, porte-éponges, porte-savons, porte-serviettes, poterie, pots, poubelles, poudriers, râpes (ustensiles de ménage), tampons métalliques à récurer, ronds de serviettes, sacs isothermes, saladiers, salières, sceaux, serpillières (wassingues), sorbetières, soucoupes, soupières, souricières, spatules (ustensiles de cuisine), sucriers, surtouts de table, tamis (ustensiles de ménage), tapettes pour battre les tapis, pinces à linge, tirelires non métalliques, vases, verres (récipients).

Tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, calicots, canevas pour la tapisserie ou la broderie, dessous de carafes (linge de table), coiffes de chapeaux, tissus pour chaussures, chemins de table, toiles cirées (nappes), cotonnades, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), courtepointes, housses pour coussins, coutils, couvertures de lit, couvertures de lit en papier, couvertures de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, serviettes à démaquiller en matières textiles, drapeaux non en papier, draps, édredons (couvre-pieds de duvet), embrasses en matières textiles, enveloppes de matelas, essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, étiquettes en tissu, gants de toilette, housses de protection pour meubles, housses d'oreillers, housses pour abattants de toilette, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge ouvré, revêtements de meubles en matières plastiques, revêtements de meubles en matières textiles, tissus pour meubles, mouchoirs de poche en matières textiles, moustiquaires, tentures murales en matières textiles, nappes (non en papier), taies d'oreillers, plaids, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, ronds de table non en papier, serviettes de toilette en matières textiles, sets de table non en papier, tapis de table non en papier, tours de lit en matières textiles.

Vêtements, chaussures, chapellerie, bonnets de bain, casques de son de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, bas, bavettes non en papier, bavoirs non en papier, bérets, blouses, boas (tour de cou), bodys (justaucorps), bonneterie, bonnets, bonnets de douche, bottes, bottines, bretelles, brodequins, cache-cols, caleçons, camisoles, casquettes, ceintures (habillement), ceintures porte-monnaie (habillement), châles, robes de chambre, chandails, chapeaux, chaussettes, fixe-chaussettes, chaussons, chaussures, chaussures de football, chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport, chemises, chemisettes, collants, colles, faux colles, combinaisons (sous-vêtements), combinaisons (vêtements), lingerie de corps, corsets, costumes, costumes de mascarade, couches en matières textiles, cravates, vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, culottes, habillement pour cyclistes, écharpes, espadrilles, étoles (fourrures), ferrures de chaussures, foulards, fourrures (vêtements), gabardines (vêtements), gaines (sous-vêtements), gants (habillement), gilets, soutiens-gorge, guêtres, souliers de gymnastique, imperméables, jambières, jarretelles, jarretières, jupes, jupons, langes en matières textiles, lavallières, layettes, manchons (habillement), manteaux, mantilles, mitaines, paletots, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, vestes de pêcheurs, pèlerines, pelisses, pull-overs, pyjamas, robes, robes de chambre, sabots (chaussures), sandales, saris, slips, tabliers (vêtements), tee-shirts, turbans, vareuses, vestes, visières (chapellerie).

Tapis anti-glissants, tapis pour automobilistes, descentes de bain (tapis), carpettes, toiles cirées (linoléum), descentes de bain (tapis), gazon artificiel, gratte-pieds (paillassons), tapis de gymnastique, tentures murales non en matières textiles, nattes, paillassons, papier de tentures, papier peint, revêtements de planchers, revêtements de sols, revêtements de sols en vinyle, sous-tapis, tapis, tapis-brosses (paillassons), tapisseries (tentures murales) non en matières textiles.

Services de décoration intérieure, services d'architecture.