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Marques déposées par l'association loi 1901 ASTHME
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ASTHMAZONES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASTHMAZONES
Association ASTHME

Numéro de dépôt :
92441433
Date de dépôt :
12/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2002

Présentation de la marque ASTHMAZONES

Déposée le 12 novembre 1992 par l'association loi 1901 ASTHME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASTHMAZONES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 ASTHME domicilié(e) 5, rue Scheffer, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION ASTHME A l'attention de Jean-Claude PUJET - France.

La marque ASTHMAZONES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASTHMAZONES est expirée depuis le 12 novembre 2002.

ASTHME a également déposé les autres marques suivantes : ASTHME INFOS JOURNAL DE L'ASSOCIATION ASTHME


Association ASTHME - 5, rue Scheffer, 75016 PARIS - France


ASSOCIATION ASTHME A l'attention de Jean-Claude PUJET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Matériel d'instruction ou d'enseignement Programme éducatif d'auto-surveillance du patient asthmatique

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.