Marque expirée - Marque en non vigueur

ART TRANSVERSAL
ASTER Virginie

Numéro de dépôt :
3639576
Date de dépôt :
26/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2019
ART TRANSVERSAL de ASTER Virginie

Présentation de la marque ART TRANSVERSAL

Déposée le 26 mars 2009 par ASTER Virginie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART TRANSVERSAL »

Le déposant est ASTER Virginie domicilié(e) 45 A boulevard de la République - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART TRANSVERSAL est expirée depuis le 26 mars 2019.


ASTER Virginie - 45 A boulevard de la République - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Inscription le 10 janvier 2011 - Rejet partiel n°539264 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10

Supports d'enregistrement magnétiques et numériques ; disques acoustiques ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques compacts.

Photographies ;

Montage de programmes radiophoniques ou de télévision ; location de décors de spectacles ; activités sportives.