(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 15 juillet 1992 par la société ASTELLAS PHARMA INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426753.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 15 juillet 2022.
ASTELLAS PHARMA INC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428651 - Publication au BOPI 2006-02-21
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2002 n°2220914 - Publication au BOPI 2002-05-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46
Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29
Inscription le 4 octobre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°533287 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2012 n°2505897 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-26