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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASTELIA
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QOS ENERGY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QOS ENERGY
ASTELIA, SARL

Numéro de dépôt :
3744141
Date de dépôt :
07/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2020
QOS ENERGY de ASTELIA

Présentation de la marque QOS ENERGY

Déposée par voie électronique le 7 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASTELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QOS ENERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASTELIA domicilié(e) 16 de Bretagne - 44240 - La Chapelle S/Erdre - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 931 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASTELIA domicilié(e) 16 de Bretagne - 44240 - La Chapelle S/Erdre - France.

La marque QOS ENERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QOS ENERGY est expirée depuis le 7 juin 2020.

ASTELIA a également déposé les autres marques suivantes : QOS WATER , INTERIM 3.0 , “ FACILITATEUR DU QUOTIDIEN ” , QOS SOLUTION , “ LA MAISON DE RETRAITE A DOMICILE ” , QOS TRANSPORT , INTERIM 2.0


ASTELIA, SARL - 16 de Bretagne - 44240 - La Chapelle S/Erdre - France - SIREN 439931841


ASTELIA - 16 de Bretagne - 44240 - La Chapelle S/Erdre - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Inscription le 4 février 2015 - Transmission totale de propriété n°642384 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-04

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Purification de l'air ; Production d'énergie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.