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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASTEL
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ASTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASTEL
ASTEL SARL

Numéro de dépôt :
1584617
Date de dépôt :
03/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2000
ASTEL de ASTEL

Présentation de la marque ASTEL

Déposée le 3 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASTEL domicilié(e) 36 rue Ferdinand de Lesseps, 59130 LAMBERSART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECREPONT ROBERT - France.

La marque ASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASTEL est expirée depuis le 3 avril 2000.

ASTEL a également déposé les autres marques suivantes : • astel , FRANCHITEL , ASTEL


ASTEL SARL - 36 rue Ferdinand de Lesseps, 59130 LAMBERSART - France


ECREPONT ROBERT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Inscription le 23 août 1994 - Transmission de propriété n°175649 - Publication au BOPI 1994-08-23

Inscription le 12 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168193 - Publication au BOPI 1994-01-12

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaire;membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture et notamment matériel de chirurgie osseuse, prothèses articulaires et ses ancillaires, matériel d'ostéosynthèse et son ancillaire; matériels, implants et produits nécessaires à la reconstruction du squelette