Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A ASTEL
ASTEL (EURL)

Numéro de dépôt :
1403022
Date de dépôt :
26/01/1987
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
26/01/2007
A ASTEL de ASTEL (EURL

Présentation de la marque A ASTEL

Déposée le 26 janvier 1987 par ASTEL (EURL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « A ASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ASTEL (EURL), domicilié(e) 36, rue Ferdinand de Lesseps, 59130 LAMBERSART (dossier no 2079963) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Alison C. Rezac domicilié(e) (dossier no 2079963) - France.

La marque A ASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A ASTEL est expirée depuis le 26 janvier 2007.


ASTEL (EURL) - 36, rue Ferdinand de Lesseps, 59130 LAMBERSART (dossier no 2079963) - France


Alison C. Rezac - (dossier no 2079963) - France


Renouvellement sans limitation le 6 décembre 1996 n°2079963 - Publication au BOPI 1996-12-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Inscription le 6 novembre 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°334385 - Publication au BOPI 2001-11-06

Inscription le 6 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334384 - Publication au BOPI 2001-11-06

Inscription le 6 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334383 - Publication au BOPI 2001-11-06

Matériels de chirurgie osseuse - Prothèses articulaires et ses ancillaires - Matériel d'ostéosynthèse et son ancillaire - Matériels, implants et produits nécessaires à la reconstruction du squelette