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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTEEL DEVELOPPEMENT
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OPTION
Marque expirée - Marque en non vigueur

OPTION
ASTEEL DEVELOPPEMENT Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1448490
Date de dépôt :
05/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2018
OPTION de ASTEEL DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque OPTION

Déposée le 5 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTEEL DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OPTION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTEEL DEVELOPPEMENT domicilié(e) 176 rue Lavoisier,38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN (dossier no 2356818) - 38330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 888 415 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35 rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES CEDEX (dossier no 2356818) - 78005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OPTION est expirée depuis le 5 février 2018.

ASTEEL DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : ARVA


ASTEEL DEVELOPPEMENT Société par Actions Simplifiée - 176 rue Lavoisier,38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN (dossier no 2356818) - 38330 - France - SIREN 403888415


CABINET MOUTARD - 35 rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES CEDEX (dossier no 2356818) - 78005 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

Renouvellement sans limitation n°2106703 - Publication au BOPI 1998-11

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2007 n°2356818 - Publication au BOPI 2007-11-29

Inscription le 3 février 1998 - Changement d'adresse n°249038 - Publication au BOPI 1998-02-03

Inscription le 3 février 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°249037 - Publication au BOPI 1998-02-03

Inscription le 3 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249035 - Publication au BOPI 1998-02-03

Inscription le 3 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249036 - Publication au BOPI 1998-02-03

Inscription le 28 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164617 - Publication au BOPI 1993-10-28

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.