Déposée le 2 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASTECOM-PICOLO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PICOLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-02 du 10 janvier 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASTECOM-PICOLO domicilié(e) 16 rue Pas du Minage - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 705 157 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.
La marque PICOLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PICOLO est expirée depuis le 2 décembre 2022.
ASTECOM-PICOLO, Société à Responsabilité Limitée - 16 rue Pas du Minage - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 393705157
Cabinet ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France
Inscription le 22 avril 2003 - retrait partiel n°369340 - Publication au BOPI 2003-04-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-30
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2012 n°2509969 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-24
Appareils photographiques, cinématographiques, optiques, et d'enseignement ; casques de protection, notamment pour l'exercice de sports tels que la moto ; lunettes, jumelles, loupes, boussoles ; fer à repasser ; projecteurs et visionneuses de films et de photographies ; caméscopes, baladeurs, récepteurs radiophoniques, récepteurs de télévision, antennes, magnétoscopes, lecteurs de vidéo-disques, magnétophones, amplificateurs, platines y compris pour cassettes, disques, cassettes acoustiques et cassettes vidéo ; écouteurs et casques d'écoute, micros, enceintes acoustiques et haut parleurs ; manettes de jeu et crayons optiques ; disques, cassettes et disquettes de programmes, en particulier pour jeu vidéo ; appareils téléphoniques et de télécommunication. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, y compris pour activités sportives, à roues, à patins, à voiles, à ailes, à chenilles et à flotteurs ; sièges et dispositifs de sécurité pour enfants, pour véhicules ; chariots à moteur pour transporter des articles de sport, notamment de golf, cycles et chars à voile ; bateaux, esquifs et engins aquatiques. Joaillerie, bijouterie et bijouterie fantaisie, chaînettes, médailles et gourmettes ; pierres précieuses et leurs imitations ; horlogerie et instruments chronométriques ; vaisselle, timbales, plats et plateaux en métaux précieux ou en plaqué ; bougeoirs, flambeaux, candélabres et photophores principalement en métaux précieux, en alliage, en plaqué. Serviettes et nappes en papier et en carton ; chemises, classeurs, reliures, fiches ; produits de l'imprimerie, livres, articles pour reliures ; reproduction graphiques, affiches et affichettes, lithographies, photographies, supports et cadres pour photos, hologrammes, cartes, plans ; bandes dessinées, albums à colorier, découpages, modèles et maquettes en papier ou en carton ; vignettes ou images autocollantes ou pas, décalcomanies, vitrophanies, bon points ; tous articles de papeterie ; répertoires, annuaires et guides, manuels pour l'instruction et la formation ; matériel pour les artistes, pinceaux ; fichiers, boîtes en carton ou en papier et classeurs ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer. Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie, malles, sacs à savoir sacs à main, sacs à outils (vide), sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de plage, sacs de voyage, sac-housses pour vêtements (pour le voyage), et valises, notamment pour le sport, porte-documents, cartables non en matière textiles ; sacs à dos, sacs à roulettes, sacs à campeurs. Meubles, glaces (miroirs), cadres, mobiles pour la décoration ; porte-parapluies, portemanteaux, porte-revues ; coussins, oreillers, sacs de couchage ; produits pour bébés et jeunes enfants, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir parcs, chaises, coffres, à jouets, bureaux (meubles), meubles de rangement ; niches et cages d'intérieur pour animaux. Draps, taies d'oreillers, couettes et leurs housses, couvertures de voyages, couvertures et parures de lit, enveloppes et housses intérieures pour sacs de couchage ; linge de table ; linge de toilette ; tissus d'ameublement, rideaux en matières textiles ou en plastique. Layettes, vêtements et de sport, y compris les coiffures et les articles chaussants, sous-vêtements, et sur-vêtements, collants, chaussettes, bas, combinaisons, maillots de bains, articles vestimentaires tricotés ; articles vestimentaires de protection pour l'exercice d'activités physiques ; costumes et déguisements. Jeux, jouets, mobiles-jouets ; maquettes et modèles réduits, poupées, articles en peluche, vêtements, maisons et meubles pour poupées ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; gants et masques pour jeux et sports, cordes pour raquettes ; arcs, arbalètes, flèches et carreaux, carquois, câbles, cordes et fausses cordes pour arcs et arbalètes, cibles, lance-pierres et frondés ; articles de pêche, harpons et lance-harpon ; articles de jeu ou de sport pour piscines. Travaux de dessinateurs, de maquettistes, à savoir décoration de chambres d'enfants et de projecteurs, à savoir l'aménagement d'aires de jeux ; architecture et décoration d'intérieur, stylisme, étude de projets d'architecture ou d'urbanisme.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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